J.O. 263 du 11 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510063V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-39 du 20 octobre 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2005, des quatre-vingt-six normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60974-2. - Matériel de soudage à l'arc. - Partie 2 : systèmes de refroidissement par liquide (indice de classement : A85-009-2).

NF EN 50423-1. - Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu'à 45 kV AC. - Partie 1 : exigences générales. - Spécifications communes (indice de classement : C11-223-1).

NF EN 50423-2. - Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu'à 45 kV AC. - Partie 2 : liste des aspects normatifs nationaux (indice de classement : C11-223-2).

NF EN 50423-3-8. - Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu'à 45 kV AC. - Partie 3-8 : aspects normatifs nationaux. - France (indice de classement : C11-223-3-8).

NF EN 60836. - Spécifications pour liquides isolants silicones neufs pour usages électrotechniques (indice de classement : C27-131).

NF EN 61788-9. - Supraconductivité. - Partie 9 : mesures pour supraconducteurs haute température massifs. - Densité de flux résiduel des oxydes supraconducteurs à gros grains (indice de classement : C31-888-9).

NF C32-070/A1. - Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu (indice de classement : C32-070/A1).

NF EN 61010-2-040. - Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire. - Partie 2-040 : exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical (indice de classement : C42-727).

NF EN 61558-1/A1. - Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues. - Partie 1 : règles générales et essais (indice de classement : C52-558-1/A1).

NF EN 60947-3/A2. - Appareillage à basse tension. - Partie 3 : interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles (indice de classement : C63-130/A2).

NF EN 50085-1. - Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C68-120).

NF EN 50369. - Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage (indice de classement : C68-151).

NF EN 60598-2-11. - Luminaires. - Partie 2-11 : règles particulières. - Luminaires pour aquarium (indice de classement : C71-011).

NF EN 60335-1/A2. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A2).

NF EN 60335-2-14/A2. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (indice de classement : C73-814/A2).

NF EN 60335-2-23/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-23 : règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux (indice de classement : C73-823/A1).

NF EN 60335-2-35/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-35 : règles particulières pour les chauffe-eau instantanés (indice de classement : C73-835/A1).

NF EN 60335-2-72/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-72 : règles particulières pour les appareils automatiques de traitement des sols à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-872/A1).

NF EN 60335-2-92. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-92 : règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied (indice de classement : C73-892).

NF EN 61029-2-11. - Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. - Partie 2-11 : règles particulières pour les scies à onglet-scies circulaires (indice de classement : C75-211).

NF EN 50144-1. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-300).

NF EN 50065-4-2/A2. - Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz. - Partie 4-2 : filtres basse tension de découplage. - Exigences de sécurité (indice de classement : C90-201-4-2/A2).

NF EN 50065-4-7. - Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz. - Partie 4-7 : filtres portables basse tension de découplage. - Exigences de sécurité (indice de classement : C90-201-4-7).

NF EN 55016-1-1/A1. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-1 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Appareils de mesure (indice de classement : C91-016-1-1/A1).

NF EN 55016-2-3/A1. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-3 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-2-3/A1).

NF EN 55016-2-3/A2. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-3 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-2-3/A2).

NF EN 60684-3-216. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 216 : gaines thermorétractables, retardées à la flamme, au risque de feu limité (indice de classement : C93-643-216).

NF EN 60118-13. - Electroacoustique. - Appareils de correction auditive. - Partie 13 : compatibilité électromagnétique (CEM) (indice de classement : C97-633).


CONSTRUCTION


NF EN 1991-1-6. - Eurocode 1. - Actions sur les structures. - Partie 1-6 : actions générales. - Actions en cours d'exécution (indice de classement : P06-116-1).

NF EN 771-1/A1. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 1 : briques de terre cuite (indice de classement : P12-021-1/A1).

NF EN 771-2/A1. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 2 : éléments de maçonnerie en silico-calcaire (indice de classement : P12-022/A1).

NF EN 771-3/A1. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) (indice de classement : P12-023-1/A1).

NF EN 771-4/A1. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé (indice de classement : P12-024-1/A1).

NF EN 771-5/A1. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 5 : éléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton (indice de classement : P12-025-1/A1).

NF EN 772-2/A1. - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 2 : détermination du pourcentage de vides dans les éléments de maçonnerie (par empreinte sur papier) (indice de classement : P12-102/A1).

NF EN 772-9/A1. - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 9 : détermination du volume et du pourcentage de vides et du volume net absolu des éléments de maçonnerie en terre cuite et en silico-calcaire par remplissage de sable (indice de classement : P12-109/A1).

NF EN 772-16/A2. - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 16 : détermination des dimensions (indice de classement : P12-116/A2).

NF EN 772-20/A1. - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 20 : détermination de la planéité des éléments de maçonnerie (indice de classement : P12-120/A1).

NF EN 1995-1-1. - Eurocode 5. - Conception et calcul des structures en bois. - Partie 1-1 : généralités. - Règles communes et règles pour les bâtiments (indice de classement : P21-711-1).

NF EN 14179-1. - Verre dans la construction. - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak. - Partie 1 : définition et description (indice de classement : P78-179-1).

NF P82-212. - Ascenseurs et monte-charge. - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques. - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration (indice de classement : P82-212).

NF P82-312. - Ascenseurs et monte-charge. - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs hydrauliques. - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration (indice de classement : P82-312).

NF EN 12274-7. - Matériaux bitumineux coulés à froid. - Méthodes d'essai. - Partie 7 : essai d'abrasion par agitation (indice de classement : P98-857-7).


SANTÉ


NF EN 60601-1-8. - Appareils électromédicaux. - Partie 1-8 : règles générales de sécurité. - Norme collatérale : règles générales, essais et guides pour les systèmes d'alarme dans l'équipement électromédical et les systèmes électromédicaux (indice de classement : C74-018).

NF EN 60601-2-45. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-45 : règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques (indice de classement : C74-124).

NF EN 61675-1. - Dispositifs d'imagerie par radionucléides. - Caractéristiques et conditions d'essai. - Partie 1 : tomographes à émission de positrons (indice de classement : C74-215).

NF EN 61675-2. - Dispositifs d'imagerie par radionucléides. - Caractéristiques et conditions d'essais. - Partie 2 : systèmes de tomographie d'émission à photon unique (indice de classement : C74-216).

NF EN 60601-2-25/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-25 : règles particulières de sécurité des électrocardiographes (indice de classement : C74-305/A1).

NF EN 60601-2-47. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-47 : règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires (indice de classement : C74-348).

NF EN ISO 7886-3. - Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables. - Partie 3 : seringues autobloquantes pour vaccination avec dose fixe (indice de classement : S93-001-3).

NF S94-090. - Matériel médico-chirurgical. - Matériaux pour instruments de chirurgie. - Aciers inoxydables martensitiques, à durcissement par précipitation, austénitiques et austéno-ferritiques (indice de classement : S94-090).

NF EN 1064. - Informatique de santé. - Protocole de communication standard. - Electrocardiographie assistée par ordinateur (indice de classement : S97-715).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 4101. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024. - T4. - Tôles et bandes avec aptitude améliorée à l'étirage sur forme. - 0,4 mm à 6 mm (indice de classement : L14-222).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 11862. - Engins de terrassement. - Connecteur électrique pour aides auxiliaires au démarrage (indice de classement : E58-096).

NF EN ISO 22612. - Vêtements de protection contre les agents infectieux. - Méthode d'essai de la résistance à la pénétration microbienne par voie sèche (indice de classement : S97-164).

NF ISO 22866. - Matériel de protection des cultures. - Mesurage de la dérive du jet au champ (indice de classement : U26-142).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 9554. - Cordages en fibres. - Spécifications générales (indice de classement : G36-014).

NF EN ISO 5912. - Tentes de camping (indice de classement : S52-800).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 806-2. - Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. - Partie 2 : conception (indice de classement : P41-020-2).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 60728-11. - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 11 : sécurité (indice de classement : C90-101-11).

NF EN 50083-8. - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux (indice de classement : C90-101-8).

NF Z40-011. - Méthode d'évaluation de l'état physique des fonds d'archives et de bibliothèques (indice de classement : Z40-011).

NF EN 301087. - Télécommunications. - Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 et phase 2+). - Spécification des équipements de systèmes de station de base (BSS). - Aspects radio (GSM 11.21 version 8.2.1) (indice de classement : Z83-087).

NF EN 300392-1. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 1 : architecture des réseaux (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-1).

NF EN 300395-4. - Télécommunications. - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Code vocal pour canaux à plein débit. - Partie 4 : essais CODEC de conformité (V1.3.1) (indice de classement : Z84-395-4).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 1148/A1. - Echangeurs thermiques. - Echangeurs eau/eau pour chauffage urbain. - Procédures d'essais pour la détermination des performances (indice de classement : E38-331/A1).

NF ISO 13909-1. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 1 : introduction générale (indice de classement : M01-013-1).

NF ISO 13909-2. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 2 : charbon. - Echantillonnage en continu (indice de classement : M01-013-2).

NF ISO 13909-3. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 3 : charbon. - Echantillonnage sur lots statiques (indice de classement : M01-013-3).

NF ISO 13909-4. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 4 : charbon. - Préparation des échantillons pour essai (indice de classement : M01-013-4).

NF ISO 13909-5. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 5 : coke. - Echantillonnage en continu (indice de classement : M01-013-5).

NF ISO 13909-6. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 6 : coke. - Préparation des échantillons pour essai (indice de classement : M01-013-6).

NF ISO 13909-7. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 7 : méthodes pour la détermination de la fidélité de l'échantillonnage, de la préparation de l'échantillon et de l'essai (indice de classement : M01-013-7).

NF ISO 13909-8. - Houille et coke. - Echantillonnage mécanique. - Partie 8 : méthodes de détection du biais (indice de classement : M01-013-8).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10305-6. - Tubes de précision en acier. - Conditions techniques de livraison. - Partie 6 : tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques (indice de classement : A49-300-6).

NF EN ISO 10081-1. - Classification des produits réfractaires façonnés denses. - Partie 1 : silice-alumine (indice de classement : B40-002-1).

NF EN ISO 15732. - Céramiques techniques. - Méthode d'essai de ténacité à la rupture des céramiques monolithiques à température ambiante sur éprouvette préfissurée sur une seule face (méthode SEPB) (indice de classement : B41-218).

NF EN 10342. - Matériaux magnétiques. - Classification des isolations de surface des tôles, bandes et lamelles magnétiques en acier (indice de classement : C28-905).

NF ISO 7967-1. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 1 : structure du moteur et de ses capotages (indice de classement : E37-002-1).

NF ISO 7967-4. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 4 : compresseur et circuit d'admission et d'échappement (indice de classement : E37-002-4).

NF ISO 7967-6. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 6 : systèmes de lubrification (indice de classement : E37-002-6).

NF ISO 7967-7. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 7 : systèmes de régulation (indice de classement : E37-002-7).

NF ISO 7967-8. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 8 : systèmes de démarrage (indice de classement : E37-002-8).

NF ISO 8528-1. - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 1 : application, caractéristiques et performances (indice de classement : E37-301).

NF E51-732. - Composants de ventilation mécanique contrôlée. - Entrées d'air en façade. - Caractéristiques et aptitude à la fonction (indice de classement : E51-732).

NF H00-111. - Emballage de matières dangereuses. - Emballages refermables pour produits solides. - Méthode d'essai (indice de classement : H00-111).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2005, des dix-huit normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF P82-212 (septembre 1997). - Ascenseurs et monte-charge. - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques. - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : P82-212).

NF P82-312 (septembre 1997). - Ascenseurs et monte-charge. - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs hydrauliques. - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : P82-312).


SANTÉ


NF S90-450 (avril 1981). - Instruments chirurgicaux. - Pinces hémostatiques. - Acier inoxydable. - Composition chimique et dureté (homologuée le 16 mars 1981) (indice de classement : S90-450).

NF S90-451 (avril 1981). - Instruments chirurgicaux. - Instruments tranchants. - Aciers inoxydables. - Composition chimique et dureté (homologuée le 16 mars 1981) (indice de classement : S90-451).

NF S94-090 (avril 2001). - Matériel médico-chirurgical. - Matériaux pour instruments ancillaires de pose pour chirurgie osseuse. - Aciers inoxydables martensitiques, à durcissement par précipitation, austénitiques et austéno-ferritiques (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : S94-090).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF X50-813 (décembre 1996). - Activités de déménagement. - Garde-meubles. - Service et mise en oeuvre du service (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : X50-813).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN ISO 9000 (décembre 2000). - Systèmes de management de la qualité. - Principes essentiels et vocabulaire (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : X50-130).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 701 (décembre 1995). - Cordages en fibres pour usages divers. - Spécifications générales (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : G36-014).

NF ISO 5912 (avril 2004). - Tentes de camping (homologuée le 20 mars 2004) (indice de classement : S52-800).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 50083-8 (janvier 2001). - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : C90-101-8).

NF EN 300392-1 (juin 2003). - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 1 : architecture des réseaux (V1.2.1) (homologuée le 20 mai 2003) (indice de classement : Z84-392-1).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 12475-1 (juillet 1998). - Classification des produits réfractaires façonnés denses. - Partie 1 : produits de la série silice-alumine (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : B40-001-1).

NF E37-002 (décembre 1986). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Termes et définitions des éléments de moteur. - Partie 1 : structure du moteur et de ses capotages (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : E37-002).

NF E37-005 (décembre 1987). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Termes et définitions des éléments de moteur. - Partie 4 : compresseurs, circuit d'admission et d'échappement (homologuée le 5 novembre 1987) (indice de classement : E37-005).

NF ISO 7967-6 (septembre 1994). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 6 : systèmes de lubrification (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-007).

NF ISO 7967-7 (août 1999). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 7 : systèmes de régulation (homologuée le 20 juillet 1999) (indice de classement : E37-008).

NF ISO 7967-8 (juin 1995). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et systèmes. - Partie 8 : systèmes de démarrage (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : E37-009).

NF ISO 8528-1 (septembre 1994). - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 1 : application, caractéristiques et performances (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-301).